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Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et abordent notamment les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
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ACCÈS ET COMPTE
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NOS PRODUITS
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Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité d’un produit ou service acheté répondront à vos attentes ou correspondront à leur représentation ou à leur affichage dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser la commercialisation de tout produit à tout moment et pouvons limiter, au cas par cas, les quantités de tout produit proposé à toute personne, zone géographique ou juridiction.
COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une offre d’achat. Triscele Beauty se réserve le droit d’accepter ou de refuser la commande pour quelque motif que ce soit, à sa discrétion. La commande n’est acceptée que lorsque Triscele Beauty en confirme l’acceptation. Le paiement doit être reçu et traité avant que la commande soit acceptée. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car Triscele Beauty pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d’annulation après son acceptation. Si votre commande n’est pas acceptée, est modifiée ou annulée, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la soumission de la commande et sera indiqué dans l’e-mail de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais de livraison et de manutention, les droits de douane ou les frais d’importation.
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EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, leur propriété et le risque de perte vous sont transférés.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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OUTILS FACULTATIFS
Dans le cadre des Services, vous pouvez avoir accès à des outils destinés aux clients, proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils facultatifs de tiers ou liée à celle-ci.
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RELATION AVEC SHOPIFY
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet de sous-licences et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris commerciale. Nous pouvons, par exemple, exercer les droits découlant de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, perfectionner et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions de service.
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ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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UTILISATIONS INTERDITES
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AGENTS
14.1 La présente section (Conditions applicables aux agents) s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Un « agent » désigne tout logiciel ou service qui accomplit des actions autonomes ou semi-autonomes pour le compte ou sur les instructions d’une personne ou entité et qui peut fonctionner pour le compte de cette personne ou au moyen de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf à condition de s’identifier en permanence et de fonctionner dans le strict respect des exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé que l’Agent s’abstienne d’accéder à tout service, de l’utiliser ou d’interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons fixer des limites, y compris par des mesures techniques, aux modalités et conditions selon lesquelles un Agent peut accéder aux Services, les utiliser et interagir avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et déclarer le nom de l’Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nome agente] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait qu’un accès, une utilisation ou une interaction provient d’un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement humain et les modes d’interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l’utilisation par un ordinateur de l’utilisation humaine ; (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un être humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter de quelque manière que ce soit les mesures destinées à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin au présent accord ou à votre accès aux Services, ou à toute partie de ceux-ci, à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Même en cas de résiliation, les sections suivantes continueront de s’appliquer : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont fournies uniquement à titre d’information générale. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. Vous vous fiez à ces informations à vos seuls risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous, par tout autre visiteur des Services ou par toute personne ayant connaissance de leur contenu.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE [MERCHANT], LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS POUR VOTRE UTILISATION « EN L’ÉTAT » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITULARITÉ ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS, NE DÉCLARONS PAS ET N’ASSURONS PAS QUE L’UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÛRE OU EXEMPTE D’ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU D’AUTRES GARANTIES ; L’EXCLUSION DE GARANTIE CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S’APPLIQUER.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS [MERCHANT], NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, PRESTATAIRES, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UNE BLESSURE, D’UNE PERTE, D’UNE RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, D’ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE ANALOGUE, QU’IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU TOUT AUTRE FONDEMENT, DÉCOULANT DE L’UTILISATION D’UN SERVICE OU D’UN PRODUIT ACHETÉ PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI DU FAIT DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU OU PRODUIT PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE.
INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Triscele Beauty, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants de licence et fournisseurs de services à l’égard de toute perte, de tout dommage, de toute responsabilité ou réclamation, y compris les frais juridiques raisonnables, dus à des tiers ou découlant (1) de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qui y sont incorporés par renvoi, (2) de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers, ou (3) de votre accès aux Services et de leur utilisation.
Nous vous informerons de toute réclamation ouvrant droit à indemnisation, étant entendu qu’un éventuel défaut de notification en temps utile ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice important. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement, lequel ne pourra être refusé sans motif raisonnable. Vous collaborerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de service ; cette décision n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions restantes.
RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de service et toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris, à titre d’exemple, toute version antérieure des Conditions de service.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ni aucun des droits ou obligations prévus par les présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tout accord distinct par lequel nous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément aux lois fédérales et étatiques ou territoriales de la juridiction dans laquelle Triscele Beauty a son siège. Vous et Triscele Beauty acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions de service.
MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter à tout moment sur cette page la version actuellement en vigueur des Conditions de service.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément au droit applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d’y accéder après la publication d’une modification des présentes Conditions de service constitue une acceptation de cette modification.
COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions de service doivent être envoyées à info@triscelebeauty.com.
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